Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.galerieartetoiles.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur
Le site www.galerieartetoiles.com est édité par la société Galerie Art Étoiles, située au 6 rue Joseph Vernet, 84000 Avignon. SIREN : 100 760 370 — RCS Avignon. Le dirigeant est Serge Trentesaux.
Direction de la publication
Serge Trentesaux, dirigeant de la Galerie Art Étoiles.
Contenu du site
Les informations contenues dans ce site sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, sans préavis. En dépit de mises à jour fréquentes, la Galerie Art Étoiles ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations présentes sur ce site.
Propriété intellectuelle
Le contenu et la présentation de ce site constituent une œuvre protégée par la réglementation relative à la propriété intellectuelle. Les noms, logos, textes, photos, images, séquences animées et autres documents présents sur ce site sont la propriété de la Galerie Art Étoiles, ou de tiers ayant autorisé la Galerie Art Étoiles à les utiliser. Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, commerciale ou non, de ces données est interdite, sauf accord préalable et écrit de la Galerie Art Étoiles. Les copies à usage privé de ces données sont autorisées, à condition d’en indiquer la source, et sous réserve des droits de propriété intellectuelle mentionnés ci-dessus.
Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire par l’utilisateur de ses informations lors d’une commande ou d’une prise de contact. Les données collectées (nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone) ne servent qu’à la transmission des éléments d’information demandés et au traitement des commandes. Les informations personnelles laissées volontairement par les utilisateurs sont à usage exclusivement interne. Elles ne feront l’objet d’aucune transmission à des tiers ni d’aucune revente. Tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations le concernant et les faire rectifier, compléter, clarifier, mettre à jour ou effacer, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit, s’adresser à : contact@galerieartetoiles.com.
Réalisation et hébergement
Le site www.galerieartetoiles.com est réalisé par la société XLocal, domiciliée au 58 rue de Monceau, 75008 Paris, en partenariat avec la société Azuracom, située sur la Technopole Agroparc, au 149 rue Jean Dausset, 84140 Avignon. Le site est hébergé par OVH.